Vous êtes ici

Extraits du règlement intérieur

  1. Hygiène, sécurité et santé
La prévention des risques d’accidents et de maladies est impérative et exige de chacun le respect total de toutes les prescriptions applicables en matière d’hygiène et de sécurité de l’établissement. A cet effet, les consignes générales et particulières de sécurité en vigueur à l’UO3S doivent être strictement respectées sous peine de sanction disciplinaire.
Les étudiants doivent veiller à leur hygiène corporelle. La détention et la vente d’alcool, de drogue, de tabac et d’autres stupéfiants par les étudiants sont interdits dans l’enceinte de l’UO3S.
Une tenue vestimentaire correcte est exigée au sein de l’UO3S. Les tenues et coiffures sales ou extravagantes sont interdites.
  1. Accès à l’espace UO3S et aux salles de cours
L’accès aux salles de formation est réservé aux étudiants titulaires de la carte d’étudiant sous forme de badge. Tout badge égaré devra être immédiatement remplacé moyennant le paiement du coût de confection arrêté chaque année par la présidence de l’Université.
Par ailleurs les étudiants doivent veiller à la propreté, l’entretien et l’embellissement de leur cadre de vie et d’études. Ainsi, il est formellement interdit de réaliser des graffitis sur les murs, de manger dans les salles de cours, de jeter des papiers et emballages vides dans l’enceinte de l’UO3S ; des poubelles et bacs à ordures sont prévues à cet effet.
  1. Respect des horaires et assiduité
La ponctualité aux cours, travaux dirigés et toute autre activité de formation prévue dans l’emploi du temps est exigée. Tout enseignant est habilité à refuser à un étudiant en retard l’entrée en salle de formation.
La présence aux cours, travaux dirigés et toute autre action de formation prévue dans l’emploi du temps est obligatoire, sauf pour les étudiants régis par le régime spécial des études. Toute autre exception fait l’objet d’une autorisation spéciale du Président de l’UO3S.
 
  1. Comportements individuels et/ou collectifs
La discipline est de rigueur et les étudiants s’engagent à n’avoir aucun comportement destiné à troubler l’ordre au sein de l’UO3S. En particulier :
  • La violence verbale ou physique et la détention d’armes sont prohibées ;
  • La détention, l’usage, la consommation, la vente d’alcool, de drogue, de tabac et d’autres stupéfiants sont interdits.
  • Les tentatives de fraude et les fraudes avérées aux évaluations sont interdites ;
  • Les comportements discourtois sont interdits
Tout contrevenant s’expose à des sanctions prises à son encontre par le Conseil de discipline de l’UO3S.
  1. Respect des locaux et du matériel
Les locaux et le matériel de l’UO3S sont mis à disposition des étudiants pour leur permettre de suivre la formation dans de bonnes conditions. Leur respect est indispensable au bon fonctionnement de l’Université. Tout vol ou dégradation est sanctionné par le Conseil de discipline. La fréquentation de la bibliothèque et celle de la salle d’informatique font l’objet de règlements particuliers. La reproduction et la photocopie respectent les obligations légales.
  1. Conseil de discipline
Le Conseil de discipline de l’UO3S est composé :
- du Président qui en assure la présidence ;
- du Vice-président chargé des affaires académiques et des innovations pédagogiques ;
- du Responsable de la filière de formation concernée ;
- de l’enseignant ou du personnel concerné si nécessaire ;
- d’un représentant élu des étudiants qui peut être soit élu du Bureau des Etudiants (BE), soit un délégué de promotion.
 
Le Conseil de discipline se réunit sur convocation du Président de l’UO3S pour statuer sur tout acte d’indiscipline grave. Les décisions y sont prises à la majorité absolue. En cas d’égalité des voix, la voix du Président est prépondérante. Le Conseil se réserve le droit d’entend toute personne susceptible de l’éclairer, ainsi que l’étudiant concerné.
  1. Sanctions
Par ordre croissant de gravité de la faute, les sanctions encourues sont les suivantes : avertissement, blâme, exclusion définitive.
Lorsqu’un acte d’indiscipline n’est pas grave, le Président peut directement sanctionner l’étudiant soit par un avertissement, soit par un blâme sans convocation du Conseil de discipline. L’avertissement ou le blâme sera notifié au contrevenant par courrier recommandé avec accusé de réception, ou contre une décharge signée. En cas de récidive, le Président saisit le Conseil de discipline.
Lorsque l’acte d’indiscipline est jugé grave le Conseil de discipline se réunit et peut prononcer la sanction d’exclusion définitive. Seul le Conseil de discipline peut prononcer une mesure d’exclusion.
Tout étudiant exclu ne peut prétendre à quel que remboursement que ce soit de ses frais de formation qui restent acquis ou redevables à l’UO3S. La sanction est publiée, sauf décision contraire du Conseil de discipline.
 

Theme by Danetsoft and Danang Probo Sayekti inspired by Maksimer